MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Dessinateur Corse Plans – Corse Plans PC l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL https://dessinateur-corse-plans.fr/ (le « Site »), est édité par :
SAS CORSE PLANS PC , société au capital de 300 euros, inscrite au R.C.S. de BASTIA sous le numéro 922 067 178 R.C.S. Bastia, dont le siège social est situé au Casamozza 20243 Prunelli Di Fiumorbo, représenté(e) par Dominique MONDOLONI dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR69922067178.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société LWS.fr, situé 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS, (contact téléphonique ou email : +33177623003).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Dominique MONDOLONI .
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Par email : contact@dessinateur-corse-plans.fr
Par courrier : Casamozza 20243 Prunelli Di Fiumorbo
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